1. Informations Générales sur l’Éditeur du Site

 

Conformément aux dispositions de l’article 6, III, 1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), nous vous informons que le présent site internet [VOTRE NOM DE DOMAINE] est édité par :

  • Nom et Prénom de l’Entrepreneur : [Votre Nom et Prénom – Ex: Ayoub Benali]

  • Dénomination Sociale / Statut Juridique : [Auto-Entrepreneur, EURL, SARL, etc.]

  • Nom Commercial : Vanillepicia

  • Adresse du Siège Social : [Votre adresse postale complète]

  • Numéro de Téléphone : [Votre numéro de téléphone]

  • Adresse E-mail : [Votre adresse e-mail professionnelle (contact@vanillepicia.com)]

  • Numéro SIRET (ou équivalent) : [Votre numéro d’immatriculation au RCS, Répertoire des Métiers ou SIRET]

  • Numéro de TVA Intracommunautaire : [Votre numéro de TVA, si vous en avez un]

 

2. Directeur de la Publication

 

Le directeur de la publication du site est :

  • Nom et Prénom : [Votre Nom et Prénom]

  • Contact : [Votre adresse e-mail]

 

3. Hébergement du Site

 

Le présent site est hébergé par :

  • Nom de l’Hébergeur : [Nom de votre hébergeur – Ex: Hostinger, O2switch, OVH, etc.]

  • Adresse Postale : [Adresse complète de l’hébergeur]

  • Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]

  • Site Web : [Site web de l’hébergeur]

 

4. Propriété Intellectuelle

 

L’intégralité du site Vanillepicia (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de [Nom de l’Entreprise ou d’Ayoub] ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable.

 

5. Données Personnelles et RGPD

 

Les informations personnelles collectées par Vanillepicia sont traitées conformément à notre [Lien vers votre Page de Politique de Confidentialité] que nous vous invitons à consulter pour connaître vos droits et les modalités d’exercice.

 

6. Loi Applicable et Juridiction Compétente

 

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

RAPPEL : Veuillez remplacer tous les éléments entre crochets [ ] par vos informations exactes. L’omission d’une seule information obligatoire (comme le SIRET ou le nom/prénom) peut entraîner des sanctions.