Article 1. Objet

 

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société [Nom de l’entreprise ou d’Ayoub] (ci-après « Vanillepicia » ou « le Vendeur ») et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») souhaitant procéder à un achat via le site internet [VOTRE NOM DE DOMAINE].

 

Article 2. Produits

 

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site [VOTRE NOM DE DOMAINE] : épices, thés, infusions, miel, fruits secs, etc. Chaque produit est présenté avec un descriptif (dénomination, composition, utilisation) et des photographies non contractuelles. Vanillepicia s’engage à ce que les photographies soient les plus fidèles possibles aux produits vendus.

 

Article 3. Prix

 

Les prix figurant dans le catalogue en ligne sont des prix indiqués en Euros (€) et sont entendus toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Vanillepicia se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client. Les frais de livraison sont ajoutés au montant total de la commande et sont indiqués au Client avant la validation finale de celle-ci.

 

Article 4. Commandes

 

La passation d’une commande s’effectue selon le processus suivant :

  1. Sélection des Produits : Le Client ajoute les produits souhaités au panier.

  2. Validation du Panier : Le Client vérifie le contenu du panier et le montant total.

  3. Identification : Le Client doit s’identifier (création d’un compte ou connexion).

  4. Choix du Mode de Livraison : Le Client sélectionne le mode de livraison et renseigne l’adresse.

  5. Paiement : Le Client choisit son mode de paiement et valide le paiement.

  6. Confirmation : Le Client reçoit une confirmation de commande par e-mail.

Toute commande vaut acceptation des prix et de la description des produits disponibles à la vente. La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi de la confirmation de l’acceptation de la commande par Vanillepicia au Client.

 

Article 5. Modalités de Paiement

 

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont :

  • Carte Bancaire (via [Nom du prestataire : Ex: Stripe, PayPlug, etc.])

  • [Autres modes de paiement : Ex: PayPal, Virement Bancaire]

 

Article 6. Livraison

 

La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande.

  1. Délais : Le délai de préparation est de [Préciser le délai : Ex: 24 à 48h ouvrées]. Le délai de livraison dépend du transporteur choisi par le Client. Si le délai excède [Préciser le délai maximum légal : Ex: 30 jours] à compter de la commande, le Client pourra résoudre le contrat.

  2. Risques : Le transfert des risques au Client a lieu à la remise des produits par le Vendeur au transporteur. Le Client doit vérifier l’état des produits dès réception.

  3. Problèmes : En cas de dommages, de produits manquants ou d’erreurs, le Client doit impérativement notifier le transporteur et en informer Vanillepicia par e-mail dans un délai de [Préciser le délai : Ex: 48h] à compter de la réception.

 

Article 7. Droit de Rétractation

 

Conformément à l’article L221-18 du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

  1. Exercice : Le Client doit informer Vanillepicia de sa décision de se rétracter par e-mail ou via un formulaire de rétractation clair.

  2. Retour des produits : Les produits doivent être retournés, aux frais du Client, dans leur emballage d’origine, neufs et non ouverts (ceci est crucial pour les produits alimentaires comme les épices, les thés et le miel, pour des raisons d’hygiène et de sécurité alimentaire).

  3. Remboursement : Le remboursement est effectué, y compris les frais de livraison initiaux (sauf si le Client a choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode standard), dans un délai maximum de quatorze (14) jours suivant la réception et la vérification des produits retournés.

 

Article 8. Garanties

 

Vanillepicia est tenu de la garantie légale de conformité (articles L. 217-4 et suivants du Code de la Consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code Civil).

 

Article 9. Responsabilité

 

Vanillepicia ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle des services postaux et moyens de transport ou de communication, inondation, incendie ou autre événement échappant à son contrôle raisonnable.

 

Article 10. Données Personnelles

 

Les informations et données personnelles du Client sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible sur [Lien vers votre page Politique de Confidentialité].

 

Article 11. Règlement des Litiges

 

En cas de litige, le Client devra adresser sa réclamation à Vanillepicia par e-mail ou courrier. Si aucune solution amiable n’est trouvée, le Client est informé de la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément aux dispositions du Code de la Consommation.

  • Médiateur retenu : [Nom et coordonnées du médiateur choisi par votre entreprise, obligatoire en France].

À défaut de règlement amiable, tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.